Identification de l’éditeur du site

Société : Groupe Thalassotel
Adresse web : www.groupethalassotel.com
Siège social  : 145O Chemin du Grand Vallon-06250 Mougins-FR
Téléphone : +33 (0)4 93 75 74 22
Télécopie : +33 (0)4 92 92 49 72
E-mail : contact@groupethalassotel.com
SIREN : 439 751 256
SIRET : 439 751 256 000 33
Code APE : 9602B
Capital social : NC
Numéro TVA : NC
Responsable : Christelle TORTORICI
Photos : Shutterstock. Royal Mougins.

Hébergement du site

Société : OVH
Adresse web : www.ovh.com
Siège social  : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – FR
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
Télécopie : NC
E-mail : contact@ovh.com
SIREN : 424 761 419
SIRET : 424 761 419 00045
Code APE : 2620Z
Capital social : 10.069.020 €
Numéro TVA : FR 22 424 761 419
Responsable : Octave KLABA
Photos : OVH

En choisissant d’accéder au site internet www.sparoyalmougins.com, vous acceptez, expressément et irrévocablement, les conditions ci-après.

Droits d’auteur – Copyright

Les éléments figurants sur le Site sont susceptibles de relever de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et plus largement le droit de la propriété intellectuelle.

Notamment, mais non exclusivement, la structure générale du Site, la mise en page, la charte graphique, les photographies, textes, y compris pour les documents téléchargeables, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non, les logos, icônes et puces graphiques, les marques, et autres signes distinctifs, ainsi que toutes œuvres intégrées sur le Site (les « Eléments ») sont la propriété du Groupe Thalassotel ou de tiers ayant autorisé le Groupe Thalassotel à les utiliser. Ces Eléments, représentés ensemble ou séparément, sur le Site sont susceptibles d’être protégés au titre du droit d’auteur, du droit des marques ou encore du droit des dessins et modèles déposés.

Toute reproduction et représentation totale ou partielle et toute utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du Site, de tout ou partie des différents Eléments qui le composent, sans l’autorisation expresse et préalable du Groupe Thalassotel, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales, ainsi qu’au paiement de dommages et intérêts.

Toutefois, les reproductions du Site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel et privé conformément aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle. Cela exclut tout usage à titre collectif et/ou à des fins publicitaires et/ou commerciales.


Contenu du site

Malgré tout le soin apporté dans la réalisation du Site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Le Groupe Thalassotel fait tout son possible pour veiller à l’exactitude et à la véracité des renseignements contenus sur le Site. Les Utilisateurs du Site procéderont néanmoins à toutes vérifications utiles et doivent considérer que les données qui apparaissent sur le Site sont ainsi fournies à titre d’information. Les informations et illustrations figurant sur le Site n’ont donc pas de valeur contractuelle et n’engagent pas la responsabilité du Groupe Thalassotel vis-à-vis des Utilisateurs. Elles ne peuvent être utilisées pour contredire une quelconque disposition contractuelle existante ou à venir entre le Groupe Thalassotel et l’Utilisateur.

Le Groupe Thalassotel se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du Site.


Accès au site

L’Utilisateur reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le Site.

Sous réserve des dispositions légales ou réglementaires applicables, le Groupe Thalassotel ne pourra, en aucun cas, être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect pouvant intervenir du fait de l’utilisation du Site ou de son contenu (notamment de tout dommage impliquant l’équipement informatique de l’Utilisateur) ou de l’impossibilité d’utiliser le Site temporairement ou définitivement, et plus généralement de tout événement ayant un lien avec le Site.

Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données d’un tel système, constituent un délit passible de sanctions pénales.


Liens Hypertextes

L’Utilisateur peut mettre en place un lien hypertexte pointant vers le Site, sous réserve :

  • d’ être préalablement autorisé par le directeur de la publication du Site ;
  • de ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), c’est-à-dire que les pages du Site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais doivent être accessibles par l’ouverture d’une fenêtre dédiée ;
  • de mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé ;
  • sauf accord préalable et contraire du Groupe Thalassotel, de ne pas utiliser ces liens hypertextes à des fins commerciales ou publicitaires.

Cette autorisation ne sera en aucun cas accordée à des sites Internet diffusant des informations à caractère notamment polémique, pornographique, xénophobe, et plus largement illicite ou pouvant, dans une large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Dans l’éventualité où le Groupe Thalassotel publierait sur son site des liens hypertextes vers d’autres sites, elle ne pourrait être tenue responsable quant au contenu des sites proposés en liens.


Informations personnelles collectées sur le Site

Toutes les données personnelles collectées sur le Site, par quelque moyen que ce soit, sont destinées à l’usage exclusif de la société Groupe Thalassotel. La société Groupe Thalassotel est en effet le responsable de traitement des données personnelles susceptibles d’être collectées sur le site www.sparoyalmougins.com

Le Groupe Thalassotel collecte vos données personnelles sur le site par l’intermédiaire de formulaires dans le but de répondre à vos demandes, d’élaborer une proposition commerciale et/ou de vous faire parvenir des courriers d’information du Groupe Thalassotel –  sous formes électronique et papier.

Dans cette perspective, le Groupe Thalassotel collecte les données des champs obligatoires (nom, prénom, adresse postale et électronique, etc). Ces données sont destinées au service marketing du Groupe Thalassotel.

En aucun cas, vos données ne seront communiquées sans votre consentement préalable à une société tiers.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de vos données personnelles.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Vous pouvez exercer ces droits par email à contact@groupethalassotel.com ou, par courrier, à l’adresse postale suivante :

Groupe Thalassotel
1300 Chemin Grand Vallon
06250 Mougins
FRANCE


Litige & Médiation

Après avoir saisi la Direction du Site directement ou via contact@groupethalassotel.com et à défaut de réponse satisfaisante dans un délai de 60 jours, le client peut saisir le Médiateur du Tourisme et du Voyage, dont les coordonnées et modalités de saisie sont disponibles sur son site www.mtv.travel